Mentions légales

1. RESPONSABILITES

Ce site est exploité par la société bionobis.

● Statut du propriétaire : Gérant
● Forme juridique : S.A.R.L.
● Nom de la Société : bionobis
● Adresse : 7 rue Nicolas Copernic 78280 Guyancourt – SQY – France
● Tél. : 01 30 43 01 55
● Au Capital de : 500 000 €
● SIRET : 41465517500027
● R.C.S. : Versailles B 414 655 175
● Numéro TVA intracommunautaire : FR95414655175
● Adresse de courrier électronique : info@bionobis.com

 

2.CONTENU DU SITE WEB

Ce site web a été conçu pour fournir des informations générales sur l’entreprise bionobis et ses gammes de produits de santé. Ce site n’est pas destiné à fournir des conseils d’ordre médical. L’accès et l’utilisation de ce site Web se font sous la responsabilité de l’utilisateur et sont assujettis aux termes et conditions énoncés aux présentes ainsi qu’aux lois et règlements applicables. En utilisant notre site, vous indiquez que vous acceptez les conditions d’utilisation énoncées ci-dessous et que vous les acceptez.

 

3. EXACTITUDE DES INFORMATIONS

bionobis fera tout son possible pour inclure des informations précises sur ce site Web. Toutefois, bionobis ne donne aucune garantie quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des informations présentées sur ce site web. Les informations peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs. Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

 

4. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS DANS DES PAYS SPÉCIFIQUES

Ce site web contient des informations sur nos gammes de produits de santé uniquement disponibles dans certains pays. Si vous êtes en dehors de ces pays, vous pouvez voir des informations sur nos gammes de produits de santé qui ne sont pas disponibles dans votre pays.

 

5. LIENS VERS D’AUTRES SITES

Ce site web peut contenir des liens vers d’autres sites web, exploités par des tiers. Nous fournissons les liens pour votre commodité mais nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu des sites web que nous n’exploitons pas. Les présentes conditions d’utilisation ne s’appliquent pas aux autres sites web. Nous déclinons toute responsabilité concernant les performances de ces sites web et vos relations commerciales avec eux. Votre utilisation des autres sites web est soumise aux conditions d’utilisation de ces sites web et aux principes de confidentialité qui leur sont propres.  

6. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site www.bionobis.com appartient à bionobis. Tous les éléments le composant, y compris la charte graphique, nom de domaine, textes, commentaires, photos, vidéos, marques, logos, graphismes, concept, illustration, images et tous autres signes distinctifs, apparaissant sur le Site, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
L’utilisateur doit solliciter préalablement l’autorisation de Bionobis pour toute reproduction, copie, publication, téléchargement transmission ou distribution des contenus accessibles sur le Site.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Si l’utilisateur souhaite mettre en place un lien hypertexte vers le présent Site, il doit prendre contact avec le responsable du Site pour obtenir son autorisation.
Bionobis ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site.

Les contenus présents sur le Site doivent uniquement être utilisés par les utilisateurs dans un cadre strictement privé. Toute utilisation des contenus du Site à des fins autres que privées (notamment commerciales) est strictement interdite.

 

7. MARQUES DÉTENUES PAR BIONOBIS

NanoStar® et Bio-Nano® sont des noms de marque enregistrés par bionobis. Toute question concernant l’utilisation de ces marques doit être adressée à bionobis.

 

8. DROIT ET JURIDICTION

Tout litige découlant de l’utilisation ou de la publication du site web est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
Si l’un des termes et conditions doit être jugé illégal, invalide ou autrement inexécutable en raison de la Loi, alors dans la mesure où ce terme et cette condition est illégale, invalide ou inexécutable, alors ce terme sera supprimé et les termes et conditions restants survivront et resteront pleinement en vigueur.

 

9. CONCEPT ET DESIGN DU SITE

● Le Créateur du site est : Agence MAKE DIFFERENT
● Le Responsable de la publication est : Pascal HERVE
● Contactez le responsable de la publication : info@bionobis.com
● Le responsable de la publication est une personne physique

● Le Webmaster est : Agence MAKE DIFFERENT
● Contactez le Webmaster : contact@makedifferent.fr
● L’hébergeur du site web est : Société OVH dont le siège est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France